Marquage et avis de brevet américain en vertu de 35 U.S.C. §287(a)

Un produit breveté Dorel Juvenile peut être couvert par un ou plusieurs brevets, ainsi que d'autres brevets étrangers correspondants. Dorel peut ne pas fournir de marquage pour tous ses brevets. Un article breveté peut être vendu individuellement ou dans le cadre d'un produit ou d'un système combiné, les numéros de brevet associés s'appliquant aux deux cas.

Brevets par marque et produit : Marquage de brevet DJG

Avis à l'utilisateur : La liste liée associe des produits et des brevets et est publiée sur Internet pour informer le public des brevets répertoriés. L'accès à ces informations publiques est gratuit. La liste liée est fournie conformément aux dispositions de marquage virtuel de brevet de 35 USC 287. Pour trouver des brevets sur la liste liée, localisez le nom ou le modèle du produit sur le produit concerné et recherchez-le sur la liste. Certains numéros de modèle peuvent ne pas être associés à un brevet correspondant. Le processus de brevet est dynamique et le contenu de la liste liée ainsi que l'association entre les produits et les brevets peuvent changer en raison d'événements incluant, mais sans s'y limiter : le dépôt, la publication, la délivrance, l'octroi de licences, les modifications de produits, l'expiration, l'abandon et d'autres circonstances. Le contenu de la liste liée est mis à jour de temps à autre mais peut ne pas être à jour au moment précis de votre visite de ce lien. Des demandes de brevet peuvent être en cours ou publiées et des brevets peuvent avoir été délivrés aux États-Unis et ailleurs qui ne sont pas identifiés sur la liste liée. La liste liée peut être indisponible de temps à autre sans préavis dans le cadre d'une maintenance ou d'une panne imprévue. Des efforts seront faits pour maintenir cette page de lien active. La liste liée pourrait ne pas être exhaustive et d'autres produits non répertoriés ici peuvent être associés à un ou plusieurs brevets aux États-Unis ou ailleurs. L'absence d'un brevet sur la liste liée n'empêche pas de faire valoir tous les droits légaux associés au brevet.